Cloud computing et contrats informatiques
Cloud computing ou licences sur site : avantages et inconvénients ?
Il existe de nombreuses différences entre l’utilisation de systèmes informatiques installés sur site et l’utilisation de technologies dans le nuage (cloud computing). Essentiellement, la grande différence réside dans la conservation versus la l’externalisation auprès d’un tiers d’un service dont une entreprise ne souhaite pas garder l’expertise à l’interne.
Installation et contrats de licence
Un contrat de licence avec installation sur site permet de garder une maîtrise sur l’utilisation de chaque poste de travail et les données utilisées à l’interne sont généralement conservées dans des serveurs propres à votre entreprise ou auprès d’un data center dans votre pays. En contre-partie, il est nécessaire de constamment mettre à jour les logiciels et d’avoir suffisamment de ressources internes pour effectuer les mises à jour, les corrections des bugs et la maintenance. Le modèle de licence sur site peut se justifier pour des logiciels nécessitant un nombre peu important de postes de travail et des données très confidentielles (bancaires, médicales, hôpitaux, avocats, etc.).
Services de cloud computing (SaaS, Paas, IaaS)
Presque tous les services informatiques peuvent aujourd’hui être externalisés (outsourcing). Les services cloud impliquent l’utilisation d’un logiciel qui devient accessible à distance. Celui-ci est géré, mis à jour et maintenu par le tiers qui devient un sous-traitant.
En contrepartie, l’utilisation de ces services nécessite un contrat d’outsourcing comprenant une licence pour l’accès et l’utilisation (access and use of the solution). Il est également nécessaire de négocier des dispositions en matière de protection des données, de confidentialité, de responsabilité, de maîtrise des coûts et d’avoir un plan de sortie (exit plan). Le désavantage est la complexité de négocier un contrat avec un tiers qui ne voudra pas se voir imposer des obligations strictes. Les prestataires externes (data processors) négocient durement et n’offrent que peu de flexibilité, alors que les données sont sous la responsabilité de l’entreprise cliente (data controller) et que le sous-traitant doit garantie la sécurité et protéger les données de manière conformes aux lois.
Négociation et rédaction de contrat IT et Cloud computing
Nous rédigeons, négocions et vous aidons à mettre en place des contrats informatiques, qu’ils soient basés sur un système de licences avec installation sur site ou la mise en place de solutions dans le nuage (cloud computing ou SaaS). Nous vous conseillons pour la mise en place de ces solutions en tenant compte des standards dans l’industrie et des bonnes pratiques à utiliser limiter vos risques:
- Contrats informatiques (contrat de licence, hébergement, développement de logiciels)
- Projets d’implémentation de plates-formes dans le nuage de l’infrastructure (IaaS) et plates-formes (PaaS) aux solutions cloud conventionnelles (SaaS)
- Conception de projets numériques et vente de produits aux clients finaux
- Contrats d’outsourcing IT
