Qui nous sommes

Qui nous sommes

Fondée par deux avocats spécialisés

Nous sommes une plate-forme de conseil juridique fondée par deux avocats spécialisés dans les nouvelles technologies. datalex cherche à rompre avec l’approche classique des services juridiques pour répondre à un besoin croissant de spécialistes dans un monde toujours plus complexe.

datalex offre transparence et prévisibilité pour vous accompagner dans vos projets innovants.

Notre ambition

Les PME et petites multinationales sont les plus démunies faces aux enjeux croissants du numérique et des nouvelles technologies et n’ont souvent pas les ressources nécessaires pour s’offrir un service juridique spécialisé pour se prémunir des risques.

datalex comble cette lacune et répond à ce besoin avec nos avocats partenaires, accessibles en ligne, à des tarifs abordables.

Membre fondateur d’une alliance mondiale en protection des données

Nous rencontrer

Nous écrire

Nous appeler

Gabriel Avigdor

Co-fondateur, associé
Certifié CIPP/E (RGPD)

Domaines d’activité
Protection des données (Europe et Suisse), technologies avancées, santé connectée et dispositifs médicaux, contrats, transactions commerciales, innovation, cloud computing et contrats informatiques, résolution de conflits.

Langues
Français, Anglais, Allemand, Espagnol, Italien (passif).

Experience

Gabriel Avigdor est avocat spécialisé dans les nouvelles technologies, la protection des données, le droit des contrats, la santé numérique et l’innovation.

Au bénéfice d’une certification mondialement reconnue pour le RGPD (CIPP/E), il pratique le conseil et accompagne les entreprises en offrant des solutions pratiques, des formations et conférences, notamment en lien avec la conformité en matière de protection des données selon le droit suisse (LPD) ou européen (RGPD). Il s’occupe également de négociation et rédaction de contrats pour les PME et petites multinationales. Il intervient également régulièrement comme conférencier en français et en anglais, donne des formations et séminaires aux PME et institutions et enseigne à la HE-Arc de Neuchâtel dans le cours de droit des nouvelles technologies au programme de Bachelor.

Son parcours en bref :

  • 2018 Associé et co-fondateur de datalex sàrl.
  • 2017-2018 Avocat indépendant.
  • 2016-2017 Counsel IS/Data Protection Philip Morris International.
  • 2015 Avocat collaborateur Kellerals Carrard – droit commercial technologies et santé.
  • 2014-2015 EMEA Legal Counsel Lexmark.
  • 2013-2014 Avocat collaborateur droit des affaires, technologies et santé.
  • 2011-2013 Stage d’avocat chez Rusconi & Associes et L’Etude (Me Christian Favre).
  • 2009-2010 Juriste d’entreprise (start-up et Merck Serono), greffier civil, pénal et aux prud’hommes.

Formation

  • 2018 Certification en protection des données et de l’information pour l’Europe, CIPP/E (RGPD).
  • 2013 Admission au barreau (autorisation de pratiquer dans toute la Suisse).
  • 2005-2010 Masters en droit de la santé (Université de Neuchâtel) et nouvelles technologies (Université de Lausanne), Magna cum laude.

Conférences

Gabriel Avigdor intervient régulièrement lors de conférences sur des problématiques liées à la protection des données, aux technologies et à la santé.

  • 2018 | The Swiss crypto-valley : a new eldorado ? | Shakespeare Martineau, London, UK, PrivacyRules, 15-16 octobre 2018.
  • 2018 | Télémédecine: quel cadre légal pour le médecin ? | Assises de la médecine, Genève (Palexpo), 4 Octobre, 14:40.
    Programme complet et inscriptions.
  • 2018 | Règlement Général sur la Protection des Données dans le domaine de la santé | FMH Services, 30 août 2018, Hôtel Aquatis Lausanne.
  • 2018 | Quand considérer un logiciel ou un application mobile comme un dispositif médical ? | Hôpitaux Universitaires de Genève (HUG).
  • 2018 | Privacy by design in connected and digital products, a lawyer’s perspective | Product management night, Lausanne.
  • 2016 | Dispositifs médicaux connectés et cybersecurité, enjeux juridiques pour les individus et les entreprises | Conference ILCE, Neuchâtel.

Publications

Gabriel Avigdor publie régulièrement des articles bilingues en français et en anglais. Retrouvez tous ses articles en lien avec les technologies, la santé, la protection des données et l’innovation et suivez-le sur son blog ntic.ch.

2018

  • 2018-05, 30 jours avant le RGPD – même les Etats membres ne sont pas prêts 
  • 2018-04, Helsana+ et rabais de primes : traitement illégal des données 
  • 2018-02, Médecins non-économiques – Conséquences de la polypragmasie
  • 2018-02, 3 mois avant le RGPD – que va-t-il arriver si vous n’êtes pas prêt le 25 mai ? 
  • 2018-02, Vol de données clients Swisscom – Une sonnette d’alarme pour la Suisse ?
  • 2018-02, Première pilule connectée à un smartphone approuvée par la FDA, aspects légaux et éthiques de la surveillance de la santé (personal health monitoring)  

2017

  • 2017-12, Un logiciel d’aide à la prescription médicale est un dispositif médical
  • 2017-09, Externalisation de la facturation dans le domaine médical: recommandations
  • 2017-06, Avocats 4.0: les futures stars du barreau 
  • 2017-05, RGPD – 1 an: un bref retour vers le futur 
  • 2017-04, Mobilité et innovation en 2017 

2016

  • 2016-09, La règlementation des applications médicales mobiles, DIKE Verlag AG Zurich, St-Gall 2016, in Réflexions romandes en droit de la santé, Mélanges offerts à la Société suisses des juristes par l’Institut de droit de la santé de Neuchâtel à l’occasion de son congrès annuel 2016, pp. 197-209.
  • 2016-05, Réglementation des drones et cas pratiques !
  • 2016-02,  LiftConference 2016: MassChallenge, blockchain et intelligence artificielle 

2015

  • 2015-10, Invalidation du Safe Harbor en UE (Affaire Schrems c. Facebook): Recommandations pour la Suisse 
  • 2015-04, Affaire des pilules Yasmin: Bayer tiré d’affaire
  • 2015-04, Bébés à trois ADN: entre éthique et progrès
  • 2015-02, Roche impose le prix d’un médicament: conséquences économiques et médicales

2014

  • 2014-11, Salon suisse de la santé à l’EPFL: La Health Valley dans toute sa splendeur
  • 2014-11, Bientôt un registre national des cancers en Suisse 
  • 2014-05, Tails 1.0 : live OS 100% anonyme et confidentiel ?
  • 2014-04, Net Mundial : un sommet (extra)ordinaire? 

2013

  • 2013-11, Google glass : mise au point et enjeux juridiques
  • 2013-07, Panopticlick : Analyse de nos traces sur Internet
  • 2013-06, Infinit.io: Partage de fichiers entre amis 
  • 2013-06, Affaire Snowden : quelles leçons en tirer sur la protection de la sphère privée sur Internet ? 
  • 2013-04, LE RECOURS ELECTRONIQUE EN SUISSE, paru sur la plateforme franco-belge www.droit-technologie.org

Affiliations

  • Membre honoraires de l’Ordre des avocats vaudois.
  • Membre de PrivacyRules représentant la Suisse.
  • Membre de l’Association Internationale des professionnels de la protection des données (IAPP).

Dr Ludovic Tirelli

Co-fondateur, associé
Spécialiste FSA en droit pénal

Domaines d’activité
Cybercriminalité, marchés financiers et blanchiment d’argent, lutte contre le terrorisme et criminalité économique, protection des données en matière pénale, cybersécurité, technologies avancées, droit des contrats, gestion et résolution de conflits, pratique de la défense en justice devant les tribunaux suisses et à l’étranger.

Langues
Français, Italien, Anglais, Allemand.

Experience

Dr Ludovic Tirelli est avocat pratiquant le conseil et le contentieux en Suisse et à l’étranger.

Spécialiste FSA en droit pénal, il possède une vaste expérience dans la résolution de conflits et de défense pénale d’individus et d’entreprises dans domaines complexes comme le droit pénal international, le droit pénal économique, la cybercriminalité, la propriété intellectuelle et plaide devant les tribunaux suisses et étrangers. Sa pratique actuelle se concentre sur les procédures pénales internationales, économiques et en lien avec les nouvelles technologies, la lutte contre la criminalité économique et blanchiment d’argent.

Dr Ludovic Tirelli est reconnu pour son expertise en matière de cybercriminalité et de défense pénale dans des affaires internationales. Co-fondateur de datalex en 2018, Ludovic Tirelli intervient comme conseiller juridique expérimenté pour des problématiques complexes locales et transnationales pour les organisations privées et publiques. Il publie des contributions dans des ouvrages de références et donne régulièrement des conférences en Suisse et à l’étranger. Impliqué au sein de l’Institut pour la Lutte contre la Criminalité Economique (ILCE), il et est chargé de cours dans un programme de Master dans ce domaine.

Son parcours en bref:

  • 2018-présent, Associé et co-fondateur de datalex sàrl.
  • 2018-présent, chargé de cours pour l’enseignement du Droit pénal spécial, UniDistance – Formation universitaire à distance, Suisse, Fribourg – Sierre.
  • 2014-présent, chargé de cours pour l’enseignement du Droit pénal et du Droit pénal économique auprès de la Haute école de Gestion de Neuchâtel (HE-ARC), filière Business law et Institut de lutte contre la criminalité économique (ILCE).
  • 2009-2013, chargé de cours pour l’enseignement du droit d’auteur et du droit de l’information auprès de la Haute école de Gestion de Genève (HEG-SO).
  • 2008, Avocat admis au Barreau du canton de Vaud et pratiquant la représentation de parties en justice et le conseil.
  • 2005-2007, Avocat-stagiaire en l’étude Maire, Freymond & Associés.
  • 2004-2005, Conseil en marques, e-droit.ch.
  • 2002-2005, Greffier-rédacteur auprès de l’Office d’instruction pénale de l’Est vaudois.

Formation

  • (2018) Avocat spécialiste FSA droit pénal,  Bern / Fribourg.
  • (2015) MAS en Lutte contre la criminalité économique, Institut de lutte contre la criminalité économique (ILCE) Neuchâtel.
  • (2013) Certificat en droit de la Sharia et des opérations militaires – Cours de spécialisation, Institut Supérieur International des Sciences Criminelles / NATO School, Syracuse.
  • (2012) Certificat en droit pénal international – Cours de spécialisation, Institut Supérieur International des Sciences Criminelles, Syracuse.
  • (2008) Brevet d’avocat, Lausanne.
  • (2005) Doctorat en droit, mention magna cum laude, Université de Lausanne (prix de la Faculté et prix du Journal des Tribunaux).
  • (2004) Diplôme de l’Académie de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).
  • (2003) DEA en droit, criminalité et sécurité des nouvelles technologies de l’information et de la communication.
  • (2001) Licence en droit, Université de Lausanne.

Conférences

2018

2018-06, Guest lectures à la Hochschule Fulda : 1) Mutual legal assistance with Switzerland in business crime matters; 2) The money laundering of the proceeds of tax crimes and major Swiss bankruptcy offences ; 3) Identity theft and business crimes , professeur invité à la University of Applied Sciences, Fulda, Allemagne, 18-20 juin 2018.

2018-06, L’entreprise face à l’infraction pénale: comment agir ? Faire valoir ses droits dans le procès pénal , intervention lors de la « Journée du droit pénal économique 2018», Institut de lutte contre la criminalité économique ILCE (HEG Arc) et Département de droit pénal de l’Université de Fribourg avec le soutien de EXPERTsuisse, Neuchâtel, 15 juin 2018.

2018-04, La notion de dommage dans les infractions économiques, intervention lors du 24ème séminaire Jeune Barreau Vaudois « Aspects choisis de droit pénal économique», Prilly, 19 avril 2018.

2018-04, Criminal Investigations, Compulsory Measures and Evidence in a “Clouded” Era : The Swiss Approach to Jurisdiction Issues, intervention lors de la conférence internationale « Advanced Cyberlaw and Electronic Security », Université « Babeş-Bolyai », Cluj-Napoca, Roumanie, 16 juin 2017.

2017

2017-06, Crypto-monnaies et criminalité : Etat du droit et questions de procédure , intervention avec Luca Brunoni et Aurélien Vuileumier lors de la « Journée du droit pénal économique 2017», Institut de lutte contre la criminalité économique ILCE (HEG Arc) et Département de droit pénal de l’Université de Fribourg avec le soutien de EXPERTsuisse, Neuchâtel, 9 juin 2017.

2017-02, Procédures spéciales dans le code de procédure pénale suisse (CPP), intervention lors du séminaire « La procédure pénale et administrative en continu», séminaire de formation continue de l’OAV, Université de Lausanne, 8 février 2017.

2016

2016-11, Blanchiment de délit fiscal qualifié : deux poids, deux mesures ? intervention lors de la « 13ème Conférence nationale de l’Association Suisse des Experts en matière de Lutte contre la Criminalité Economique : Blanchiment d’argent et financement du terrorisme – sommes-nous dépassés? », SEBWK – ASECE – SEECI, Bern, 4 novembre 2016.

2016-09, Le régime juridique des outils de surveillance préventive et judiciaire : quel équilibre entre droits fondamentaux et aspirations sécuritaires ? intervention lors de la « 5ème journée internationale de l’ILCE », Institut de lutte contre la criminalité économique, Neuchâtel, 2 septembre 2016.

2016-06, L’incrimination de l’usurpation d’identité : infraction à part entière ou élément constitutif d’une infraction ? Le cas particulier de la criminalité économique, intervention lors de la « Journée du droit pénal économique 2016 », Département de droit pénal de l’Université de Fribourg, ILCE – HEG Arc et Expert Suisse, Fribourg,10 juin 2016.

2016-05, Identity theft in the cyberspace: crime per se or instrument of a crime, intervention lors de la conférence internationale « Preventing and Combating Cybercrime », Université “Babeş-Bolyai”, Cluj-Napoca, Roumanie, 20-21 mai 2016.

2016-04/05, Qualifications et conséquences pénales des principales infractions pouvant avoir un impact dans les domaines comptable et de l’audit, intervention lors des séminaires CPOrg « Fraude, comptabilité et délinquance d’entreprise », Yverdon 26 avril 2016 / Genève 24 mai 2016.

2016-02, Procédure en matière d’atteinte à l’honneur, intervention lors du séminaire« La procédure pénale en continu», séminaire de formation continue de l’OAV, Université de Lausanne, 10 février 2016.

2015

2015-06, Validité des données volées en tant que preuves dans un procès pénal, intervention lors de la « Journée du droit pénal économique 2015 », Institut de lutte contre la criminalité économique ILCE (HEG Arc) et Département de droit pénal de l’Université de Fribourg avec le soutien de EXPERTsuisse, Neuchâtel, 12 juin 2015.

2015-05, Criminal Investigations in the Cyberspace: Balancing Security Requirements and Core Human Rights Principles, intervention lors de la conférence internationale « The Rule of Law in the Digital Era », Université “Babeş-Bolyai”, Cluj-Napoca, Roumanie, 8-9 mai 2015.

2014

2014-12, Foreign fighters & Cyber Jihad : le traitement suisse d’un phénomène global, intervention lors du colloque « Les droits de l’homme en danger », Institut de lutte contre la criminalité économique (ILCE), Neuchâtel, 3 décembre 2014.

2014-10, Quelles sont les conséquences de la jurisprudence récente du Tribunal pénal fédéral assimilant les régimes déchus à des organisations criminelles ? intervention lors du séminaire « Le nouveau régime des PEP », Academy & Finance, Genève, 29 octobre 2014.

2014-06, Enquêtes policières et pénales dans le monde de l’internet , intervention lors du colloque « Nouvelles technologies: quels droits, quels dangers?», Juristes progressistes vaudois, Lausanne, 5 juin 2014.

2011

2011-11, Le nouveau code de procédure pénale – Effets sur le règlement des sinistres automobiles transfrontaliers, intervention lors de la Claims Conférence 2011, Swiss National Bureau of Insurance, Lucerne, 27/28 octobre 2011.

Publications

2017

Commentaire des articles 350 CP à 355g CP (Entraide en matière de police), in Commentaire Romand du Code pénal, partie spéciale, 2017.

Commentaire des articles 365 CP à 371a CP (Casier judiciaire), in Commentaire Romand du Code pénal, partie spéciale, 2017.

Responsabilité pénale des personnes morales: précisions du TF », in Expert Focus, 1-2/2017.

2016

Aide-mémoire des modes de surveillance secrète, préventive et judiciaire, actuels et à venir », in : Jusletter 5 décembre 2016.

Panama papers et blanchiment: que nous réserve encore 2016? », in Expert Focus, 6-7/2016.

2015

Le vol de données bancaires : quelles conséquences pénales pour le voleur, le banquier et son client ? », in Expert Focus, 12/2015.

L’incrimination en Suisse des groupes terroristes islamistes », in Plaidoyer – 4/2015.

2014

Il manque un contrôle judiciaire des recherches secrètes, Ludovic Tirelli /Jean Treccani, in Plaidoyer – 5/2014.

Printemps arabes, organisations criminelles et blanchiment : développements récents, in Blanchiment d’argent : actualité et perspectives suisses et internationales, Augsburger-Bucheli éd., l’Harmattan / L.G.D.J. 2014.

2008

La répression pénale des consommateurs de pédopornographie à l’heure de l’Internet : étude de droit comparé et de droit suisse, thèse, Schulthess 2008.

Nos valeurs

Nos valeurs

Excellence

Tous nos employés sont spécialisés dans leurs domaines d’activité. Quelle que soit votre demande, elle sera dirigée vers nos collaborateurs les plus compétents pour mieux vous conseiller, représenter et défendre.

Transparence

Pour maintenir un climat de confiance, nous travaillons en toute transparence. En tout temps, vous connaissez l’état d’avancement des dossiers, connaissez nos tarifs appliqués et convenus à l’avance.

Proactivité

Nous anticipant vos besoins en comprenant votre culture d’entreprise, en vous préparant de la documentation sur-mesure et des guides pratiques pour vos activités, et vous tenons au courant des changements législatifs et de l’évolution de la jurisprudence.

Maîtrise des coûts

Vous optez pour le modèle économique qui vous convient avec de nombreuses options de facturation fixe, à l’heure, à la tache, forfaitaire, mensuelle, par abonnement ou package de prestations.

Confidentialité, sécurité et vos données

Nous garantissons une sécurité et une confidentialité absolue et n’utilisons que des technologies sécurisées et dans le respect de la sphère privée.

Proximité et relations d’affaire à long terme

Rien ne remplace le contact humain. Nous nous déplaçons chez vous, apprenons à vous connaître et tissons un lien de confiance pour des relations d’affaires à long terme.